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Marques déposées par AGENCE DE DEV TOURITIQUE DE L'ARDECHE
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Passerelle patrimoine
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Passerelle patrimoine
AGENCE DE DEV TOURITIQUE DE L'ARDECHE

Numéro de dépôt :
4380144
Date de dépôt :
31/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/07/2027
Passerelle patrimoine de AGENCE DE DEV TOURITIQUE DE L\'ARDECHE

Présentation de la marque Passerelle patrimoine

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2017 par AGENCE DE DEV TOURITIQUE DE L'ARDECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Passerelle patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est AGENCE DE DEV TOURITIQUE DE L'ARDECHE domicilié(e) 4 Cours du Palais - 07000 - PRIVAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGENCE DE DEV TOURITIQUE DE L'ARDECHE, Gil BREYSSE domicilié(e) 4 COURS DU PALAIS - 07000 - PRIVAS - France.

La marque Passerelle patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Passerelle patrimoine arrivera à expiration en date du 31 juillet 2027.

AGENCE DE DEV TOURITIQUE DE L'ARDECHE a également déposé les autres marques suivantes : Passerelles patrimoines


AGENCE DE DEV TOURITIQUE DE L'ARDECHE - 4 Cours du Palais - 07000 - PRIVAS - France


AGENCE DE DEV TOURITIQUE DE L'ARDECHE, Gil BREYSSE - 4 COURS DU PALAIS - 07000 - PRIVAS - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Transport ; organisation de voyages ; réservation de places de voyage ; Réservation d'hébergements ; Réservation d'activités culturelles ; Réservation d'activités sportives ; Réservation de visites de sites ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Médiation culturelle, à savoir organisation et conduite d'évènements culturels ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; mise à disposition de terrains de camping.